D-1-5- La lettre de crédit Standby

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Sommaire
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1-5-1- La lettre de crédit Standby : définition
1-5-2- La lettre de crédit Standby : Échange de documents contre garantie
1-5-3- Déroulement d'une opération par lettre de crédit Standby étape par étape
1-5-4- La lettre de crédit Standby : déroulement en cas de défaillance
1-5-5- La lettre de crédit Standby : les variantes
1-1-6- La lettre de crédit Standby : particularités
1-5-7- Avantages de la lettre de crédit Standby
1-5-8- Inconvénients de la lettre de crédit Standby
1-5-9- La lettre de crédit Standby : la legislation
1-5-10- La lettre de crédit Standby : les termes techniques
1-5-11- Le champs d'application de la lettre de crédit
1-5-12- Les coûts de la lettre de crédit Standby

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Le paiement ou règlement export ou import est une des préoccupations première des entreprises exportatrices ou importatrice. Esandis vous offre un espace gratuit d'outils à l'export et à l'import, et toutes les compétences d'un responsable international. Notre objectif est de vous permettre d'appréhender l'importance de la partie règlement d'une transaction à l'internationale.

1-5-1- La lettre de crédit Standby : définition

La lettre de crédit Standby est donc une solution de paiement à l'internatinal, une solution d'ailleurs éprouvée, mais très peu utilisée. Elle est souvent comparée au crédit documentaire. Les lettres de crédit standby ont été créés aux USA.

Son utilisation peut être intéressante pour des courants d'affaires à moindre risques. Contrairement au crédit documentaire, celle-ci est plus une garantie bancaire. Elle est en effet utilisée pour garantir le bon déroulement d'une opération et n'est utilisée qu'en cas de défaillance de l'importateur, soit totale, soit partielle.

L'une des particularités des lettres de crédit Standby est d'être payable à la première demande. Une seconde particularité de la lettre de crédit Standby est d'exclure toute objection. Le paiement des marchandises est donc ici inhérent à la remise des documents. Ces derniers sont les documents stipulés dans la lettre de crédit.



1-5-2- La lettre de crédit Standby: Échange de documents contre une garantie

La lettre de crédit Standby a ceci de commun avec le crédit documentaire, qu'elle est un échange de documents contre un bénéfice de garantie. En effet l'exportateur devra envoyer ses documents à l'importateur qui pourra récupérer ses marchandises. L'exportateur recevra alors son paiement à échéance.

1-5-3- Déroulement d'une opération par lettre de crédit Standby étape par étape

Nous avons scindé le déroulement d'une lettre de crédit Standby en 10 étapes :
  1. Mise en place du contrat + instruction lettre de crédit
  2. Demande d'emission ou d'ouverture
  3. Notification à la banque de l'exportateur
  4. Notification à l'exportateur
  5. Livraison de la marchandise accompagnée des documents
  6. Absence de paiement
  7. Notification de non paiement
  8. Paiement de l'exportateur
  9. Paiement à la banque de l'exporateur
  10. Demande de remboursement




1-5-4- La lettre de crédit Standby : déroulement en cas de défaillance

Si il arrive une défaillance de l'importateur, l'exportateur peut donc utiliser la garantie. Il lui suffit pour cela de produire les documents à la banque et faire la preuve d'absence de règlement et ce malgré la bonne exécution du contrat commercial.

1-5-5 La lettre de crédit Standby : les variantes

La lettre de crédit possède également ses variantes. Nous vous proposons de découvrir ci-aprés la liste des lettres de crédit Standby :
  • la lettre de crédit par paiement direct,
  • la lettre de crédit Standby de bonne fin,
  • la lettre de crédit Standby financière,
  • la lettre de crédit Standby de remboursement,
  • la lettre de crédit Standby d'assurance,
  • la lettre de crédit Standby commercial,
  • la lettre de crédit Standby garantie.

1-5-6- La lettre de crédit Standby : particularités

Les lettres de crédit Standby ont pour particularité d'être :
  • Irrévocables, confirmées (éventuellement par la banque de l'exportateur (cf: crédit documentaire irrévocable et confirmé),
  • exécutables à la première demande de l'exportateur, contre présentation d'une copie des documents listés (facture commerciale, documents de transport) dans la demande et d'une attestation certifiant que l'importateur n'a pas rempli ses engagements,
  • soumises à une date de validité,
  • émises pour un montant fixé sur la demande.

1-5-7- Avantages de la lettre de crédit Standby

  • Facile à mettre oeuvre.
  • Souple.
  • Évite le paiement de levée de documents contrairement au crédit documentaire.
  • Envoi des documents directement de l'exportateur à l'importateur.
  • Vérification des documents en une fois.
  • Documents simples.
  • La validité de la lettre de crédit est subordonnée à la date stipulée dans la lettre et non à la validité fixe comme pour un crédit documentaire.

1-5-8- Inconvénients de la lettre de crédit Standby

  • Faible protection en cas d'impayé.
  • Délais de contrôle des documents faibles.
  • Utilisation depuis peu de temps.
  • Moins utilisée que le crédit documentaire, elle peux donc être sujette à des erreurs.

1-5-09- Legislation inhérente aux lettres de crédit Standby

Les lettres de crédit Standby sont régis par les ISP98 (International Standby Practice 1998) édités par la Chambre de Commerce Internationale. La pratique a toutefois démontré que les lettres de crédit Standby étaient le plus souvent soumises aux règles uniformes relatives aux crédits documentaires.

La Chambre de Commerce Internationale a également créée une lettre de crédit Standby type.