B-6-5-1- Les variantes aux Incoterms 2000


6-5-1-1- Les variantes: une solution

Il faut rappeler tout d'abord et ne pas oublier que les Incoterms © "s'effacent" devant les indications contraires qui sont citées dans les contrats commerciaux liants les deux intervenants, l'exportateur et l'importateur.

6-5-1-2- Les variantes: définition

On entend donc par variantes les clauses ou termes modifiant ce qu'indique l'Incoterms © d'une manière générale. Exemple : DEQ "Duties on buyer's Account".

6-5-1-3- Les variantes: un danger

Il est toutefois déconseillé d'utiliser de manière systématique des variantes, en effet le risque est que l'Incoterms © utilisé comme variante devienne à long terme complètement caduque et cela ne crée de surcroît que des malentendus ou pire des litiges.

Il est également bon de savoir qu'en cas de litige, les juges considèrent l'Incoterms © utilisé avec une variante comme caduque, privant les parties, l'exportateur et l'importateur, du cadre légal et stricte de ceux-ci, qui fait leurs intérêts.
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Vous êtes exportateur?




6-5-1-4- Les variantes

Incoterms

Variantes

Conséquences

 Notre expérience

FOB

FOB "stowed"
FOB "arrivé"

L'exportateur prend en charge la totalité des frais au port d'embarquement.

Très pratiqué par les pays de l'est, à l'achat.

CIF

CIF "Landed"
CIF "débarqué"

L'exportateur prend en charge les frais de déchargement au port d'arrivée mais n'en supporte pas les risques

Dangereux pour le vendeur, coûts supplémentaires? Vérifier les équipements de manutention du port d'arrivée?

CIF

CIF "assurance risque de guerre"

L'assurance de l'exportateur doit couvrir, en plus de l'assurance FAP (Franc d'avarie particulière), la garantie risque de guerre, de grève et autres assimilés.

Petite utilisation (à inclure par l'exportateur dans son prix de vente)

DEQ

DEQ "Duties on buyer's Account"
"A quai droit à la charge de l'acheteur "

Droits et taxes de douane à l'import à la charge de l'importateur, non supportés par l'exportateur.

Préférable pour l'importateur public (bien placé vis a vis des douanes de son pays)

DEQ

DEQ "exclusive of VAT and/or Taxes"
DEQ " a l'exclusion de la TVA ou de toute autre taxe"

TVA ou toute autre taxe est à la charge de l'importateur (qui peut la déduire).

Attention! l'exportateur paie les droits d'importation et la douane import (sauf si précisé).

DDU

DDU "cleared"
DDU "dédouané"

Les formalités douanières d'importation restent à la charge de l'exportateur.

Service complet de l'exportateur, sauf droits et taxes a l'importation

EXW

EXW "loaded"
EXW "Chargé sur"

Cette variante met les frais de chargement et de calage à la charge de l'exportateur.

L'importateur devra indiquer que c'est l'exportateur qui se charge le chargement.

DDP

DDP "Not unloaded"
DDP "non déchargé"

Ici les frais de déchargement de camion ou wagon sont à la charge de l'importateur.

Intéressant pour l'exportateur si l'importateur possède tous les moyens de transport.

DDP

DDP "exclusive of VAT and/or Taxes"
DDP "à l'exclusion de la TVA et toute autre taxe"

TVA ou toute autre taxe à la charge de l'importateur.

L'exportateur paie les droits d'importation et la douane import, sauf mention précise.