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B-6-2- Historique des Incoterms © jusqu'aux Incoterms © 2010
( + modifications 2000/ 2010)
On peut revenir très loin pour voir apparaître les prémices des Incoterms © qui devriendont les Incoterms © actuels. En effet, c'est en 1812 que naît le premier terme qui restera ensuite le terme FOB.
En 1895, il se crée ensuite le terme CIF
En 1919 l'EUA European Union Emission Trading Scheme crée ses propres termes .
Les Incoterms © ont donc été créés en 1936 par la chambre de commerce internationale (International Chamber of commerce). A cette date, elle publie en effet pour la première fois des règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux.
Les ajouts qui suivirent, eurent comme conséquences de nécessiter la rédaction d'une nouvelle publication connue sous le nom d'Incoterms © 1953. D'autres modifications interviendront en 1967 et 1976.
En 1976 furent introduits dans les Incoterms © le transport aérien qui n'était pas stipulé dans les textes jusqu'alors. La chambre de commerce internationale introduisit également, pour l'ancien FOA (fob aéroport, devenu par la suite FCA) une notion nouvelle afin d'y d'insérer le transfert des risques entre l'exportateur et l'importateur. Ce transfert n'intervient plus dès lors de l'entrée de la marchandise dans le moyen de transport, mais lors de la prise en charge de la marchandise par le transporteur. Cette nouvelle notion est essentielle dans la compréhension des nouveaux Incoterms © .
Afin d'éviter l'obligation de créer trop de nouveaux Incoterms © par l'émergence du fret aérien, il fut décider de rédiger 3 nouveaux Incoterms © applicables à tous les modes de transport. Parallèlement à cela, l'émergence de la conteneurisation, quant à elle dans le transport rendait en effet alors la modification des Incoterms © évidente. Venaient de naître les Incoterms © 1980.
Comme toute pratique, elle nécessite évolution et modernisation. En 1980, les Incoterms © étaient au nombre de 14, ils manquaient de simplicité, et cela rendait donc leurs utilisations pas aussi commune qu'aujourd'hui.
6-2-1- Incoterms © 1990
En 1990 de nouveaux Incoterms © apparaissent alors, ils sont adaptés au transport intermodal. Les Incoterms © deviennent 13 Incoterms ©, à travers la publication n°460. Ici les Incoterms © FOR et FOT (free On Rail et Free On Trail) et FOA (Free On Airport) disparaissent.
EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP, DAF, DES, DEQ, DDU et DDP
6-2-2- Incoterms © 2000
En 2000, la CCI apporte une simplification dans la répartition des frais de chargement et de déchargement. Ils sont à présent au nombre de 13. La CCI améliore alors la répartition des responsabilité lors du dédouanement.
6-2-3- Incoterms © 2010
Les Incoterms © 2010 sont à présent au nombre de 11 contrairement aux Incoterms 2000 qui étaient au nombre de 13. Ils sont effectifs depuis le 1er janvier 2011. Ils ont vu entre autre la suppression des Incoterms © DAF, DES, DEQ et DDU et la naissance de deux Incoterms nouveaux l'Incoterms © DAT et l'Incoterms © DAP. La CCI (Chambre de Commerce Internationale) a également créée la notion d'Incoterms © multimodaux et Incoterms © maritimes.
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