B-6-1-2-2-6- Incoterms © 2010 dat


DAT: Delivered At Terminal, est l' un des 11 Incoterms © 2010.

  Pas d'équivalent en 2000: Nouvel Incoterms ©


Incoterms 2010 ©
 CFR   CIF   CIP   CPT   DAP   DAT   DDP   EXW   FAS   FCA   FOB  

 Traduction: rendu au terminal ou lieu de destination convenu

L'Incoterms © DAT 2010 est un Incoterms © avec les frais d'acheminement supportés par l'exportateur jusqu'à destination

L'Incoterms © DAT 2010 est un Incoterms © de vente à l'arrivée

L'Incoterms © DAT 2010 est utilisé pour le transport multimodal

6-1-2-2-6-1- Résumé

L'exportateur met la marchandise à la disposition de l'importateur sur le quai (au terminal convenu) dans le port (ou lieu de destination convenu) sur le moyen de transport d'approche (camion de livraison ou camionnette de livraison). L'exportateur doit, en revanche, fournir le document lui permettant de récupérer la marchandise. Il n'y a pas "obligation" pour l'exportateur de conclure un contrat d'assurance.

La différence entre l'Incoterms © DAT et l'Incoterms © DAP réside dans le lieu de livraison.

6-1-2-2-6-2- Du point de vue de l'importateur

Le dédouanement import est à la charge de l'importateur et le post acheminement. L'importateur devra récupérer la marchandise livrée, et informer l'exportateur de toutes les règles de sécurité nécessaires à l'exportation des marchandises.
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Repondez à nos questions et orientez votre décision

Vous êtes importateur?
Vous êtes exportateur?




6-1-2-2-6-3- Avantages pour l'importateur

Il prend en charge les marchandises dans son pays. S'il maîtrise tous les tenants et aboutissants de la logistique internationale de son pays, il pourra obtenir de bon prix. De même, si son transitaire est compétent aucune erreur ne sera commise pour le dédouanement de la marchandise et le service rendu sera bon.

6-1-2-2-6-4- Du point de vue de l'exportateur

L'emballage est pris en charge par l'exportateur. L'exportateur prend en charge la livraison de la marchandise jusqu'au terminal (quai, entrepôt ou encore un terminal routier). La marchandise est dédouanée à l'export par l'exportateur.

6-1-2-2-6-5- Avantages pour l'exportateur

Il livre la marchandise à partir de l'usine jusqu'au point de destination convenu, il passe la frontière, livre sur son pays. S'il maîtrise tous les tenants et aboutissants de la logistique internationale de son pays, il pourra obtenir de bon prix. De même, si son transitaire est compétent aucune erreur ne sera commise pour le dédouanement de la marchandise à l'export et le service rendu sera bon.

6-1-2-2-6-6- Lieu de transfert de propriété : à bord du navire


Attention l'assurance transport n'est pas obligatoire. Il faut bien préciser le lieu de mise à disposition des marchandises. C'est un Incoterms © adapté au transport par conteneurs.


6-1-2-2-6-7- Incoterms © 2010 DAT : Répartition des coûts et des risques

 Désignation

 Coût à la charge de

Risques
 Emballage  Exportateur  Exportateur
 Chargement a l'usine  Exportateur  Exportateur
 Pré acheminement  Exportateur  Exportateur
 Douane export  Exportateur  Exportateur
 Manutention au départ  Exportateur  Exportateur
 Transport principal  Exportateur  Exportateur
 Assurance transport  Exportateur (non obligatoire)  
 Manutention à l'arrivée  Exportateur  Au terminal convenu
 Douane import  Importateur  Importateur
 Post acheminement  Importateur  Importateur
 Déchargement  Importateur  Importateur