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Les
marchandises sont considérés comme
dangereuses si elles appartiennent à la liste
dressée par l'ONU. Elles sont plus de 3000. Les
marchandises dangereuses sont soumises aux
marquages et à l'étiquetage. Le marquage est
régi par des réglementations internationales
ou européennes spécifiques.
L'étiquetage des marchandises dangereuses
L'étiquetage est quant à lui normalisé par
des règles de l'ONU avec son numéro de quatre
chiffre. en plus de ce code de 4 chiffre
chaque matière est représentée par un code
danger de 3 chiffres.
(Par
exemple si 2: classe du produit - si 6: très
- et
si 6 : toxique - résultat 266 )
La
procédure veut que se soit l'exportateur qui
traite la problématique marquage des
produits dangereux. De même c'est
l'exportateur qui doit fournir
le document de transport de marchandises
dangereuses.
La réglementation des transports
La
réglementation du transport de marchandises
dangereuses est régi par :
-
IATA ou OACI: transport aérien
-
IMDG: transport maritime
il peut également concerner le transport
routier vers l'Angleterre
-
ADR: transport routier national et international
-
RID
: transport rail international
L'ADR est
la règlementation la plus utilisée Accord
relatif au transport international de
marchandises Dangereuses par Route. Ce
règlement s'applique en France, pour le
transport national, en Europe pour les pays
de l'union Européenne et dans de nombreux
autres pays qui ont signé L'ADR.
Il existe
cependant
des dispenses
d'obligation de
l'ADR sous certains
conditions
Transport de marchandises dangereuses par
conteneurs
Pour ce
qui concerne les transport de marchandises
par conteneur, il devra être prévu si ce
conteneur est susceptible d'être transporté
par mer un certificat fourni par le
responsable de l'empotage de celui-ci qui
certifie que les marchandises sont en bonnes
conditions et bien arrimées.
Les conditions pour transporter des
marchandises dangereuses
Les
conditions pour que le chauffeur routier
puisse transporter des marchandises
dangereuses sont la possession d'un
certificat prouvant qu'il a effectué la
formation nécessaire.
Les procédures de chargement et de
déchargement
Les procédures de chargement et de
déchargement des marchandises dangereuses
doivent être effectuées de manières
spécifiques. Elles font l'objet
d'obligations
des trois parties: l'exportateur, le
transporteur et le destinataire.
Les différentes classes des marchandises
dangereuses
On
peut distinguer 9 classes de danger pour le
transport de marchandises à l'export comme à
l'import:
-
Classe 1 : Matières
et objets explosifs,
-
Classe 2 : Gaz
comprimes, liquéfiés ou dissous,
-
Classe 3 : Liquides
inflammables,
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Classe 4 : Solides
inflammables,
-
Classe 5 : Peroxydes
organiques,
-
Classe 6 : Matière
toxique,
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Classe 7 : Matières
radioactives,
-
Classe 8 : Matières
corrosives,
-
Classe 9 : Matières
et objets dangereux divers.
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