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B-1-8- Les documents inhérents à la liasse documentaire
Les transactions et transferts de marchandises sont générateurs de documents. C'est pourquoi nous nous faisons fort de vous indiquer une liste la plus exhaustive possible des documents émis lors de transactions à l'import ou à l'export. Chacun des documents faisant également l'objet de frais.
Vous pourrez tout d'abord retrouver une liste de documents à fournir dans notre page sur les frais consécutifs à la fourniture de documents. Vous pouvez les retrouvez dans le chapitre sur les Incoterms.
1-8-1- Documents export liés transport proprement dit
Nous aurons tout d'abord les différents documents liés au transport de la marchandise comme par exemple le connaissement de charte partie ou encore le connaissement maritime. Mais ces documents peuvent également être le récépissé de transport express, le connaissement maritime abrégé, le document de transport multimodal, ou encore la lettre de voiture CMR pour ne citer qu'eux.
Nous vous proposons de consulter un tableau récapitulatif des differents documents de transport.
1-8-2- Documents export liés au paiement
Nous aurons ensuite les documents de paiement comme la facture Proforma, la facture consulaire ou encore la traite, pour ne citer également qu'eux.
1-8-3- Documents export de douane
Nous aurons tous les documents liés au dédouanement de la marchandise. Ils sont nombreux, comme par exemple le certificat d'inspection ou le certificat d'origine (tous les documents douaniers tel que la DEB, la DES, La RCO, EUR1, la DAU ).
1-8-4- Documents export d'assurance
Comme tout transport, une marchandise a besoin d'être assurée. Cette assurance se matérialise par un contrat d'assurance. Il permet l'obtention de documents d'assurance à présenter en cas de préjudices. Nous aurons donc également les documents d'assurance transport.
1-8-5- Documents export de contrôle
Nous aurons enfin les divers certificats liés à la marchandise, comme le certificat d'inspection, de qualité, de poids... ou encore l'attestation de conformité.
1-8-6- Documents export relatifs à la quantité des marchandises transportées
Sans oublier, bien sur, la liste de colisage dont l'objectif est d'offrir une liste des marchandises transportées.
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Transport