La recherche d'antériorité



L'une des premières démarche d'un créateur de produits nouveaux devrait être une recherche d'antériorité des plus complète possible. Il est inutile de créer ce qui existe, inutile de protéger ce qui déposé.

La recherche d'antériorité peut donc être tout d'abord pour le créateur, l'élément qui lui permettra de valider le bien fondé de sa démarche création et également l'élément qui permettra d'aiguiller sa création. Il peut même d'ailleurs lors de la rédaction par exemple d'un brevet être conseillé à un créateur de citer quelques-unes des antériorités trouvées.

La recherche d'antériorité peut se faire gratuitement auprès de l'I.N.P.I, ou directement auprès de serveurs payants.

La recherche d'antériorité devra absolument se faire sur les 20 dernières années pour les brevets d'invention, sur 50 ans pour des dessins et modèles et enfin sur toutes les années pour ce qui concerne les marques.

Il est conseillé d'effectuer une recherche d'antériorité sur les brevets sur une durée dépassant 20 ans, cette recherche approfondie vous permettra de supprimer les risques que peuvent présenter d'éventuelles antériorités d'ors et déjà tombées dans le domaine public

Le créateur devra savoir que peut être considéré comme élément d'antériorité un produit non déposé mais commercialisé, cette commercialisation, faisant ainsi basculer le produit dans le domaine public, libre de toute exploitation.

Le créateur devra savoir qu'un dépôt de brevet auprès de L'I.N.P.I sur le territoire français lui donnera droit à un rapport de recherche d'antériorité effectué par un examinateur de L'I.N.P.I à Paris.

Le créateur devra enfin savoir qu'une recherche d'antériorité n'est en aucun cas un gage de protection à part entière. A ce titre il pourra être conseillé de faire appel pour une recherche d'antériorité à un conseil en propriété industrielle surtout, s’il désire à terme étendre sa protection à l'étranger.

La recherche d'antériorité et l'international

Au même titre qu'une recherche d'antériorité sur le territoire français une recherche d'antériorité au niveau international doit être des plus sérieuse et pour le cas nécessiter les conseils d'un expert en propriété industrielle.