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Dans cette clause vous trouverez l'objet du contrat et des généralités, on définira par exemple l'OT, organisateur de transport, la définition de l'envoi et la définition du colis.

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Dans cette clause il sera indiqué de quelle manière sont calculés les prix, de quelle manière ces prix peuvent être modifiés.

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Dans cette clause on indiquera les conditions de souscription de l'assurance transport et les conséquences de la non spécification des risques à couvrir.

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Dans cette clause comme son nom l'indique est stipulé les conditions d'exécution des prestations, c'est a dire, de quelle manière sont par exemple indiquées les dates de départ et d'arrivée et les instructions nécessaires pour l'exécution des prestations.

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Dans cette clause il est question des obligations du donneur d'ordre aussi bien en terme d'emballage que de marquage ou encore d'étiquetage. Il est également question des responsabilités de l'OT en cas d'insuffisance de ces trois services.

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Dans cette clause il est question des conséquences dues aux retards de la livraison, et des responsabilités de l'OT.

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Dans cette clause le commissionnaire de transport se protége en fixant les montants des préjudices pour les dommages et avaries et pour les autres dommages.

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Dans cette clause il est question de transport spéciaux, comme des marchandises nécessitants des températures appropriées ou encore des marchandises dangereuses.

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Dans cette clause il est question des conditions de paiement, des délais de paiement et des conséquences des non paiements.

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Dans cette clause il est question que le donneur d'ordre reconnaît un droit de gage conventionnel sur toutes les marchandises et ce en garantie de la totalité des créances.

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Cette clause clôture les conditions générales de vente des organisateurs de transport et commissionnaire par une attribution du tribunal en cas de litige

Esandis se décharge de toutes responsabilités quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ces conditions générales de vente en cas de litiges