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B-2-9- Le certificat de circulation EUR2
Le traitement de la logistique transport a ceci de particulier qu'il nécessite la présentation de nombreux documents lors du passage des frontières. En effet lors de déroulements d'opérations de dédouanement, il est nécessaire de présenter tous les documents relatifs à la marchandise à l'exportation. Le certificat de circulation est un de ces documents, il peut être d'ailleurs assimilé à un certificat d'origine.
Le certificat EUR2 est un certificat spécial de circulation.
2-9-1- Le certificat de circulation EUR2 : définition
Ce certificat de circulation peut être assimilé à un certificat d'origine. Il permet en effet de certifier de l'origine de la marchandise des produits échangés dans le cadre de certains accords préférentiels comme pour le certificat EUR1.
Ce certificat EUR2 est établi par l’exportateur lui-même, sous sa seule responsabilité. La particularité de celui-ci est de ne pas nécessiter le visa du service des douanes. Par contre, il doit être tout de même présenté avec les marchandises lors du dédouanement.
Le certificat de circulation EUR2 fait partie des accords avec la Syrie.
2-9-2- Le certificat de circulation et votre transitaire
Il est possible d'autoriser le transitaire à établir le certificat de circulation EUR2 en lui adressant un document ou votre société l'autorisera à établir le document, et ou elle certifiera que la marchandise est d'origine européenne.
2-9-3- Le certificat de circulation EUR2 : le document
Il s'agit donc d'un certificat qui se présente sous la forme d'un formulaire à compléter. L'imprimé à compléter est donc disponible auprès de votre chambre de commerce, ou l'imprimerie nationale. Il se présente d'un feuillet, contrairement au certificat de circulation EUR1 qui lui en possède deux.
2-9-4- Les certificats de circulation spéciaux
Il existe encore d'autres certificats de circulation, comme par exemple le certificat de circulation ATR pour des opérations avec la Turquie.
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