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B-2-8- Le certificat de circulation EUR1
Le traitement de la logistique transport a ceci de particulier qu'il nécessite la présentation de nombreux documents lors du passage des frontières. En effet lors de déroulements d'opérations de dédouanement, il est nécessaire de présenter tous les documents relatifs à la marchandise à l'exportation. Le certificat de circulation est un de ces documents, il peut être d'ailleurs assimilé à un certificat d'origine.
Attention suivant le type de pays, il est possible qu'il soit nécessaire de produire un document EUR2.
2-8-1- Le certificat de circulation EUR 1 : définition
Le certificat est un document de circulation qui permet d'informer le bureau des douanes de l'exportation de produits en provenance de la communauté européenne vers des pays ayant conclu des accords préférentiels avec la CEE. Il permet de certifier de l'origine de la marchandise.
2-8-2- Le certificat de circulation et votre transitaire
Il est possible d'autoriser le transitaire à établir le certificat de circulation en lui adressant un document ou la société l'autorisera à établir le document, et ou elle certifiera que la marchandise est d'origine européenne.
2-8-3- Le certificat de circulation : le document
Il s'agit donc d'un certificat qui se présente sous la forme d'un formulaire à compléter. L'imprimé à compléter est donc disponible auprès de votre chambre de commerce, ou encore auprès de l'imprimerie nationale (59128 Flers-en-Escrebieux). Il se présente sous deux feuillets. Un premier feuillet destiné à la demande de certificat et un second feuillet, le certificat proprement dit. Le premier feuillet est conservé par le bureau des douanes.
Contenu en détail du certificat de circulation:
- expéditeur de la marchandise,
- destinataire de la marchandise,
- pays d'origine,
- moyen de transport de la marchandise: facultatif,
- informations relatives au dédouanement,
- désignation de la marchandise,
- quantité,
- visa de l'autorité qui se fait au moment du dédouanement,
- date et signature.
2-8-4- Les certificats de circulation spéciaux
Il existe encore d'autres certificats de circulation, comme le certificat de circulation ATR pour des opérations avec la Turquie et enfin le certificat EUR2 comme nous l'avons d'ailleurs déjà cité.
2-8-5- Les pays acceptant le certificat EUR1
Les pays acceptant le certificat de circulation EUR1 sont l'Afrique du Sud, l'Albanie, l'Algérie, Andorre, la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, le Chili, la Croatie, l'Égypte, les Iles Feröe, l'Islande, Israël, la Jordanie, le Liban, le Liechtenstein, la Macédoine, le Maroc, ;le Mexique, la Norvège, la Nouvelle Calédonie, le Roumanie, la Serbie, la Suisse, Tahiti, la Tunisie et Wallis et Futuna.
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